Gestion de propriété intellectuelle
La gestion des droits de Propriété Intellectuelle (PI) impliqués dans une étude ou un projet de R&D est décrite dans un Contrat proposé par CEDRAT TECHNOLOGIES au Client couvrant trois aspects :
Gestion de la production de PI : La gestion des droits en PI distingue les droits IP résultant du projet (Droits Générés) des droits existants (Droits antérieurs). Les droits antérieurs ne sont pas transférés par le Contrat (sauf cas particulier). Les Droits Générés dépendent du type de projet comme suit, mais peut être adaptée ou modifiée.
- Dans un projet de Conception CAO, les Droits générés sont intégralement transférés au Client.
- Dans un projet de R&D sous contrat, les Droits générés sont transférés au Client dans son domaine. CEDRAT TECHNOLOGIES conserve une licence hors du domaine du client.
- Dans un projet de R&D collaboratif, CEDRAT TECHNOLOGIES conserve les Droits générés et offre des licences à des conditions privilégiées aux partenaires du projet.
Gestion de la protection de PI : CEDRAT TECHNOLOGIES propose des services variés liés à la protection de la Propriété Intellectuelle, dans ses domaines techniques:
- Etablissement de l’état de l’art antérieur basé sur ses connaissances du paysage en brevets existants,
- Recherche de brevets et analyse,
- Identification des innovations pour une brevetabilité,
- Préparation de demandes de brevets (description , revendications, …)
Dans le cadre de ses projets de R&D, CEDRAT TECHNOLOGIES peut fournir de tels services en PI à ses clients. La gestion de la PI dans les projets de R&D est particulièrement importante dans de nouveaux domaines techniques dans lesquels CEDRAT TECHNOLOGIES opère, car ils génèrent beaucoup d’opportunités d’inventions. Cependant, l’existence de droits en PI doit aussi être étudiée au départ des travaux de R&D. En combinant son expertise technique et sa capacité à gérer la Propriété Intellectuelle, CEDRAT TECHNOLOGIES peut aider son client à investir dans des applications libres de droits en PI, à préparer des brevets efficaces (description, structure des revendications,…) et à conseiller le représentant en PI pour le dépôt formel. Ces services en PI sont souvent très utiles pour les PME qui n’ont pas de service juridique.
Gestion de l’exploitation de PI : L’exploitation des droits en PI est réalisée par CEDRAT TECHNOLOGIES de différentes façons:
- Réalisation de nouveaux travaux de R&D, basés sur ses technologies et ses droits en PI,
- Fabrication et vente de produits pour les marchés professionnels,
- Vente de licences sur les droits en PI détenus par CEDRAT TECHNOLOGIES.
CEDRAT TECHNOLOGIES est intéressée par la concession de licences de ses technologies (voir Production de PI) à des industries variées, surtout dans la production de masse (automobile, biens de consommation …). N’hésitez pas à nous contacter pour plus de détails sur la gestion des droits en PI et la concession de licences.